Convention de Genève
On rassemble sous le terme Convention de Genève, un ensemble de traités ratifiés par la presque totalité des États du monde. Ces traités définissent les droits et les obligations des personnes, combattantes ou non, en temps de guerre. Ces traités sont les premiers du genre, ils sont les bases du droit humanitaire international (DIH).
Les traités ont été élaborés au cours de 4 Conventions de Genève qui se sont déroulées de 1864 à 1949.
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La première Convention
La première Convention de Genève fut une initiative de Henry Dunant, un Suisse. En 1863, il organisa avec un groupe de personnes une convention officieuse pour « étudier les moyens de pourvoir à l'insuffisance du service sanitaire dans les armées en campagne ». Cette Convention fut à l'origine de la création de la Croix-Rouge.
Un an plus tard, la Conférence diplomatique de 1864 fut la première véritable Convention de Genève. Elle donna l'ordre de respecter et de soigner les militaires blessés ou malades sans aucune discrimination. De ce fait, les ambulances et les hôpitaux sont protégés de tout acte hostile et seront bien reconnaissables à leur symbole de croix rouge sur fond blanc.
La première véritable application de ce traité sera lors de la Première Guerre mondiale.
La seconde Convention
La seconde Convention fut écrite en 1906. Elle étendit les obligations de la première Convention aux forces navales.
La troisième Convention
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La troisième Convention fut écrite en 1929 et concerne le traitement des prisonniers de guerre.
Le terme prisonnier de guerre est défini dans cette Convention, c'est un combattant qui a été capturé. Cela peut être un soldat d'une armée, un membre d'une milice, ou encore certains civils comme les résistants.
C'est cette Convention qui permet au Comité International de la Croix-Rouge (CICR) de rendre visite à tous les camps de prisonniers de guerre sans aucune restriction. Le CICR peut également s'entretenir, sans témoin, avec les prisonniers.
Cette Convention fixe également les limites sur le traitement général des prisonniers comme :
- l'obligation de traiter humainement les prisonniers, la torture et tous les actes de pression physique ou psychologique sur ces derniers sont strictement interdits
- les obligations sanitaires, que ce soit au niveau de l'hygiène ou de la nourriture
- le respect de la religion des prisonniers
La quatrième Convention
La quatrième Convention fut écrite en 1949. Elle révisa les 3 précédentes Conventions et y ajouta une quatrième concernant la protection des civils en temps de guerre.
Lorsque l'on parle aujourd'hui de la Convention de Genève, on fait référence au résultat de cette Convention.
Avec cette Convention, les civils sont clairement protégés de tout acte hostile :
- Ils ne peuvent être pris en otage, pour par exemple servir de boucliers humains
- Toutes les mesures de représailles visant les civils ou leurs biens sont stritement interdites
- Les punitions collectives sont strictement interdites
Les protocoles additionnels
En 1977, 2 protocoles additionnels aux Conventions de Genève furent élaborés.
Le premier protocole concerne la protection des victimes lors des conflits armés entre États, mais également lors des « conflits armés dans lesquels les peuples luttent contre la discrimination coloniale et l'occupation étrangère et contre les régimes racistes dans l'exercice du droit des peuples à disposer d'eux-mêmes » (article 2).
Le second protocole concerne la protection des victimes lors des guerres civiles.
Violation des Conventions
Tout acte de violation par une des nations ayant ratifiées les Conventions de Genève peut conduire à un procès devant la Cour internationale de Justice (CIJ) ou devant la Cour pénale internationale (CPI).
Voir aussi
Liens externes
- Convention de Genève pour l'amélioration du sort des blessés et des malades dans les forces armées en campagne
- Convention de Genève pour l'amélioration du sort des blessés, des malades et des naufragés des forces armées sur mer
- Convention de Genève relative au traitement des prisonniers de guerre
- Convention de Genève relative à la protection des personnes civiles en temps de guerre du 12 août 1949
- Protocole additionnel aux Conventions de Genève du 12 août 1949 relatif à la protection des victimes des conflits armés internationaux (Protocole I)
- Protocole additionnel aux Conventions de Genève du 12 août 1949 relatif à la protection des victimes des conflits armés non internationaux (Protocole II)
- Le site officiel du Comité international de la Croix-Rouge