Conseil européen

Le Conseil européen (on parle aussi de Sommet européen) est le terme officiel désignant les réunions, qui ont lieu au moins deux fois par an, au mois de juin et au mois de décembre, réunissant les chefs d'État ou chefs de gouvernement des vingt-cinq pays membres de l'Union européenne. Ces réunions ont pour but de définir les grands axes de la politique de l'Union. Le Conseil européen est également chargé de désigner tous les cinq ans le président de la Commission européenne.

Sommaire

1 Confusions possibles

2 Présidence du Conseil européen

2.1 Futurs changements possibles

3 Déroulement

4 Composition

5 Quelques réunions du conseil européen

6 Lien externe

Confusions possibles

Il est important de ne pas confondre le Conseil européen avec :

le Conseil de l'Union européenne, qui est l'organe politique où sont représentés les gouvernements de l'Union européenne ;
le Conseil de l'Europe, qui est une organisation internationale, dont le but est de promouvoir les Droits de l'Homme, l'identité culturelle européenne et la recherche de solutions aux problèmes de sociétés en Europe. Le siège de cette organisation intergouvernementale est à Strasbourg.

Présidence du Conseil européen

La présidence du Conseil européen est attribuée, pendant six mois, à tour de rôle, à chaque pays membre de l'Union européenne. Les changements de présidence s'effectuent chaque année le 1^er janvier et le 1^er juillet.

Depuis le 1^er janvier 2005, le Luxembourg assume la présidence du Conseil européen.

Futurs changements possibles

Le projet de Constitution européenne prévoit l'élection d'un président du Conseil européen, disposant d'un mandat d'une durée de deux ans et demi. Le système de présidence tournante pouvant devenir difficilement gérable dans une Union européenne à vingt-cinq pays.

Déroulement

Le Conseil Européen se déroule au moins deux fois par an, au mois de juin et de décembre, et dure généralement deux jours. Jusqu'en 2003, les Conseils européens avaient lieu dans une ville du pays assumant la présidence du Conseil européen. Depuis cette date, tous les Conseils européens ont lieu à Bruxelles (au « Juste Lipse »).

Les décisions du Conseil européen n'ont pas de valeur juridique. Pour qu'elles soient approuvées, il faut qu'elles fassent l'objet d'une proposition de la Commission européenne et d'un vote du Parlement européen et du Conseil de l'Union européenne.

Composition

Les participants à un Conseil européen sont :

les chefs d'État et de gouvernement des États membres de l'Union européenne,
le président de la Commission européenne et un de ses membres,
les ministres des Affaires étrangères des États membres de l'Union européenne,
le secrétaire général du Conseil européen,
le secrétaire général de la Commission européenne,
Le président du Parlement européen, qui est invité à rencontrer les chefs d'État et de gouvernement,
et d'autres fonctionnaires suivant les priorités définies par la présidence.

Quelques réunions du conseil européen

Conseil européen de Thessalonique, les 19, 20 et 21 juin 2003
Conseil européen de Séville, les 21 et 22 juin 2002
Conseil européen de Barcelone, les 15 et 16 mars 2002
Conseil européen de Santa Maria da Feira, les 19 et 20 juin 2000
Conseil européen de Lisbonne, les 23 et 24 mars 2000