Communes des Pays-Bas

Image manquante
Fairytale_info.png
lettre i

Il a été demandé de vérifier cet article, soit à cause d'un problème lié à la forme de l'article (style, orthographe...), soit lié au fond de l'article (validité des informations, neutralité...). Voir Wikipédia:Pages à vérifier pour plus de détails.

Communes des Pays-Bas, l'unité de base de l'organisation territoriale de la Pays-Bas (ou Hollande). Le nobre de communes est 467 (1er Janvier 2005).

Le découpage administratif supérieur sont le Provicie (province). Dans le éra de Napoléon I le découpage administratif supérieur est ressembler à le découpage de l'Empire.

Les droits et obligations des communes sont régis par le Constitution et le Code des communes (Gemeentewet).

Le pouvoir de verifier appartient au conseil municipal dont les membres sont élus au suffrage direct par 4 ans. C'est le nombre d'habitants de la commune qui détermine le nombre des conseillers municipaux, le minima étant de 9, le maximum étant de 45 (Amsterdam, Rotterdam, La Haye et Utrecht). Les séances du conseil sont publiques.

Le puvoir exécutif est désignent ensuite au le Collège du maire et ses adjoints (Wethouder).

Le maire c'est nommer par le Ministre d'Affairs Intérieur et la Affaires de Royame de Pays-Bas. Le decret est signé par le Majesté (Reine Béatrix) et le Ministre (= contra-seign).

See also: Communes des Pays-Bas