Bicamérisme
Le bicamérisme ou bicaméralisme (les deux termes sont strictement équivalents en français) est un système d'organisation politique qui divise le Parlement en deux chambres distinctes. Le mot, introduit au XIXe siècle, est constitué de « bi » (deux) et de « camera » (chambre en latin).
| Sommaire |
Quelques systèmes bicaméristes
Voici un tableau de quelques systèmes bicaméristes :
| Pays | Parlement | Chambre basse | Chambre haute |
|---|---|---|---|
| Allemagne | Parlement fédéral (Bundesparlament) | Bundestag (= Assemblée fédérale) | Bundesrat (= Conseil fédéral) |
| Autriche | Parlement (Parlament) | Conseil national (Nationalrat) | Conseil fédéral (Bundesrat) |
| Belgique | Parlement fédéral | Chambre des Représentants | Sénat |
| Canada | Parlement (Parliament) | Chambre des communes (House of Commons) | Sénat (Senate) |
| Espagne | Cortes Generales | Congrès des députés (Congreso de los Diputados) | Sénat (Senado) |
| États-Unis | Congrès (Congress) | Chambre des Représentants (House of Representatives) | Sénat (Senate) |
| France | Parlement | Assemblée nationale | Sénat |
| Italie | Parlement | Camera dei deputati (Chambre des députés) | Senato della Repubblica (Sénat de la République) |
| Pays-Bas | États-Généraux (Staten-Generaal) | Tweede Kamer (« Seconde chambre ») | Eerste Kamer (« Première chambre ») |
| Pologne | Assemblée nationale (Zgromadzenie Narodowe) | Diète (Sejm) | Sénat (Senat) |
| Royaume-Uni | Parlement (Parliament) | Chambre des Communes (House of Commons) | Chambre des Lords (House of Lords) |
| Russie | Assemblée fédérale (Федеральное Собрание) | Douma (Дума) | Conseil de la Fédération (Совет Федерации) |
| Suisse | Assemblée fédérale (Bundesversammlung) | Conseil national (Nationalrat) | Conseil des États (Ständerat) |
En France
L'objectif du bicamérisme en France est de modérer l'action de la Chambre basse (aujourd'hui l'Assemblée nationale qui est élue au suffrage universel direct), en soumettant toutes ses décisions à l'examen d'une seconde chambre, la Chambre haute (aujourd'hui le Sénat qui est élue au suffrage universel indirect), plus conservatrice.
Le bicamérisme fut introduit en France dans la constitution du 5 fructidor an III (le Directoire), en 1795, avec deux assemblées élues : le Conseil des Anciens et le Conseil des Cinq-Cents.
Les constitutions du Consulat (1799) puis du Premier Empire (1804) en conserveront le principe, sous le nom de Sénat conservateur.
En 1814, la Restauration de la dynastie des Bourbons s'inspira des institutions britanniques en créant une Chambre des pairs sur le modèle britannique, dont une partie des membres était nommée à vie et l'autre à titre héréditaire. La Révolution de Juillet 1830 supprima l'hérédité des pairs.
La Constitution du 4 novembre 1848 (la Deuxième République) supprima brièvement le principe du bicaméralisme, en ne prévoyant qu'une Assemblée nationale, seule détentrice du pouvoir législatif.
Toutefois, le coup d'État du « prince président », le 2 décembre 1851, permettait la promulgation de la constitution du 14 janvier 1852, qui prévoyait deux chambres dont le Sénat, ce qui ne fut pas modifié par la restauration de la dignité impériale le 2 décembre 1852 (le Second Empire).
Les lois constitutionnelles de 1875 (la Troisième République), qui restauraient formellement la République, conservèrent le principe d'un parlement (appelé Assemblée Nationale) composé de deux chambres, sous le nom de Sénat et de Chambre des députés. Ce bicaméralisme était égalitaire : les deux chambres avaient les mêmes pouvoirs.
La loi constitutionnelle du 10 juillet 1940 (le Régime de Vichy) supprimait la « chambre haute » (tout en ne laissant que peu de pouvoir à la chambre subsistante).
La Constitution du 27 octobre 1946 (la Quatrième République) restaura le principe des deux chambres, en leur donnant les noms d'Assemblée nationale et de Conseil de la République.
La Constitution du 4 octobre 1958 (la Cinquième République) a maintenu ce système, tout en réintroduisant l'usage du nom Sénat, disparu depuis juillet 1940.
En Suisse
La Confédération suisse connaît également un Parlement fédéral bicaméral : la chambre basse, le Conseil national répartit les députés par canton en fonction de leur population, la chambre haute, le Conseil des États donne deux députés à chaque canton, et un à chaque demi-canton, quelle que soit sa taille géographique et sa population. Ce système permet d'éviter une domination des grands cantons sur les petits cantons et vice versa.
Les monarchies parlementaires
Certaines monarchies parlementaires sont aussi bicaméristes. Comme le Royaume-uni :
- Chambre basse : Chambre des Communes
- Chambre haute : Chambre des Lords
Voir aussi
- sur le Wikipédia francophone : Monocamériste | Sénat
- sur le Wikiedia anglophone : |