Code civil allemand
Généralités
Adopté par le Reichstag en 1896 le BGB entre en vigeur le 1er Janvier 1900 aprés 25 ans d'élaboration par les juristes les plus celèbres de l'Empire, parmi eux Wilhelm Julius Planck, père du physicien Max, et Bernhard Windscheid.
Bouleversant la systématique des autres grandes codifications, le BGB dans son système suit uniquement les besoins juridiques, ce qui a contibué à la réputation du code d'être loin du peuple et d'être une loi fait par les juristes pour les juristes. Plus technique et systématique que le code civil français, le BGB réunit tous les principes du droit romain et les digestes de Justinien dans un texte moderne et articulé, apte à servir l'évolution économique et sociale.
Systematique
Le code est divisé en cinq livres, dont le premier se consacre aux règles générales comme la capacité juridique, les personnes physiques et morales, la déclaration de volonté, la formation et la validité d'un contrat, le terme, la condition, la préclusion.
Le livre second est le droit des obligations, c'est par exemple : la création des obligations (en visant le livre premier pour les contrats), l'extinction et les divers types d'obligations, les divers types des contrats, le délit et le quasi-délit, l'enrichissement sans cause (une institution trés importante en droit allemand).
Le droit des biens, reglé dans le troisième livre est très différent du droit français. Y sont reglé les conventions réelles (ne pas les confondre avec les contrats réels en France), c'est-à-dire des conventions par lesquelles on transmet ou change le contenu des droits réels (ainsi la proprieté n'est pas transmise avec la formation complète du contrat de vente mais on a besoin d'un second acte juridique effectuant la transmission - la convention [ou le contrat réel]). Des divers droit réels, comme la servitude, l'usufruit, l'hypothéque et - une spécificité allemande - la Grundschuld y sont réglées ainsi que la négligence.
Le quatrième livre contient le droit de la famille, ça veut dire le mariage, ses effets personnels et partimoniaux, la filiation, l'adoption, etc. Le dernier livre est consacré aux successions, soit par testament, soit légales. Le droit des successions et le droit réel ont résistés aux changements jusqu'à aujourd'hui, le droit des obligations et surtout le droit de la famille ont été changés plusieurs fois.
Influence
Le BGB eu une forte influence sur d'autres codifications, comme le code civil italien de 1942, le code civil japonais et le code civil hellénique.